Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ART DE LA GLACE
M. LEMASSON JEAN MICHEL

Numéro de dépôt :
4164169
Date de dépôt :
11/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/03/2025
L\'ART DE LA GLACE de LEMASSON JEAN MICHEL

Présentation de la marque L'ART DE LA GLACE

Déposée le 11 mars 2015 par monsieur LEMASSON JEAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ART DE LA GLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est monsieur LEMASSON JEAN MICHEL domicilié(e) LIEU DIT CANTONE, ROUTE DE L'OSPEDALE - 20137 - PORTO VECCHIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEMASSON JEAN MICHEL, L'ART DE LA GLACE domicilié(e) LIEU DIT CANTONE, ROUTE DE L'OSPEDALE - 20137 - PORTO VECCHIO - France.

La marque L'ART DE LA GLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DE LA GLACE arrivera à expiration en date du 11 mars 2025.

LEMASSON JEAN MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : CORSICA DELICES , HAPPY FRUTTI


M. LEMASSON JEAN MICHEL - LIEU DIT CANTONE, ROUTE DE L'OSPEDALE - 20137 - PORTO VECCHIO - France


M. LEMASSON JEAN MICHEL, L'ART DE LA GLACE - LIEU DIT CANTONE, ROUTE DE L'OSPEDALE - 20137 - PORTO VECCHIO - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.